Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIET SYSTEM
ARTICHAUT FILMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1425669
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1997
SOVIET SYSTEM de ARTICHAUT FILMS

Présentation de la marque SOVIET SYSTEM

Déposée le 1 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ARTICHAUT FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVIET SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTICHAUT FILMS domicilié(e) 6, rue du Pré-Botté, 35000 RENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINA-ROMER. - France.

La marque SOVIET SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIET SYSTEM est expirée depuis le 1 juin 1997.

ARTICHAUT FILMS a également déposé les autres marques suivantes : .PERESTROIKA. - .GLASNOST. , OPTION STAR , STOCK-EXCHANGE SHERIFF , GORBATCHOV , CONSTRUKTOR , SOVIET SYSTEM , QUIZZLE , HIERO-SCRIBBLE , .SIBERIA. , QUIZZLE-KID


ARTICHAUT FILMS (S.A.) - 6, rue du Pré-Botté, 35000 RENNES. - France


MINA-ROMER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44681 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription - Transmission de propriété n°44680 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°39473 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38626 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°39361 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°38252 - Publication au BOPI

Produits en métaux communs et leurs alliages, chaînes pour clefs, porte-clefs.Lunettes, lunettes de soleil;supports d'enregistrements magnétiques, cassettes audio et vidéo, disques acoustiques, disques laser audio et vidéo.Bijoux, articles d'horlogerie, montres et autres instruments chronométriques, orfèvrerie, joaillerie, pierres précieuses.Reliures, cartes, cartes à jouer, sacs en papier et boîtes en carton, stylos et articles pour écrire, étiquettes, décalcomanies, autocollants, brochures, imprimés, affiches, journaux, livres, magazines, périodiques, articles de papeterie, règles de jeux, photographies, cartes postales, cartes de voeux.globes à neige, insignes.Verrerie, porcelaine, poteries, céramique et articles en ces matières, services de verre pour la table, figurines, tasses, coupes, assiettes et plats.Petits instruments et ustensiles pour le ménage, la table et la cuisine.Couvertures de lit et de tables, nappes.Vêtements y compris bottes, souliers, sandales, chaussures et pantoufles, chaussettes, châpeaux, costumes, robes, jupes, vestes, pantalons, vêtements pour enfants, chemises, sous-vêtements, par-dessus, imperméables, vêtements de sports.Jeux et leurs éléments, jeux de société;jouets;articles de jeux, de gymnastique et de sport, ballons;pions, jetons, planches de jeux, cartes avec questions et réponses, coffrets de jeux, boîtes de cartes.Cendriers, et articles pour fumeurs, allumettes.Agences d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques, télévisuelles, téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages.Services télématiques.Services d'éducation et de divertissement, programmes de radio et de télévision, organisation de tournois, de jeux, représentation de spectacles en direct, de spectacles enregistrés ou de films, représentations théatrales, production de films, d'émissions de radio et de télévision, de spectacles et de pièces de théatres, de programmes d'éducation et d'enseignement.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs, logiciels, informatisation de données.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.